Déposée le 14 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDENA et SEJOURNET Jérôme Régis Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WINDjet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDENA domicilié(e) 302, avenue de NEUVILLE, 78950 GAMBAIS - France et SEJOURNET Jérôme Régis Marie, domicilié(e) 35, chemin de la Cour de l'Orme, 78490 Grosrouvre - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDENA - France.
La marque WINDjet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIDENA (s.a.r.l.) - 302, avenue de NEUVILLE, 78950 GAMBAIS - France
SEJOURNET Jérôme Régis Marie - 35, chemin de la Cour de l'Orme, 78490 Grosrouvre - France - SIREN 3
SIDENA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Véhicules, appareils de locomotion, notamment catamarans et planches à voile Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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